Logo Optigrün

Mentions légales

Toitvert-Optigreen Sarl
15 rue Maurice Hollande
F-51100 Reims
Tél. : +33 (0) 3 24 52 68 37
info[at]optigreen[dot]fr
www.optigreen.fr
502 805 252 RCS Reims

CGV

    Conditions générales d’utilisation et responsabilité
     
    Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site internet sont la propriété d’Optigrün international AG et sont protégés par un copyright à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété d’Optigrün international AG.
    La protection du site d’Optigreen France relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse d’Optigrün international AG.
    Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
    En aucun cas, Optigrün international AG ne pourrait être tenu responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.optigreen.fr
     
    Liens externes:
    Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. Optigrün international AG ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
    En conséquence, ni Optigreen France ni Optigrüen international AG ne sauraient être tenus pour responsables dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.
     
    Formulaire de contact:
    Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer à tout moment. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant en écrivant à info[at]optigreen[dot]fr

    Textes ou images: Optigrün international AG  

    Conception et réalisation: Atelier réalisation médias - www.afm-koeln.de

    Haut de page Imprimer Recommander la page